ESPACE LIBERTE
Présentation de la marque ESPACE LIBERTE
Déposée le 15 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE GESTION PRIVEE INDOSUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESPACE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE LIBERTE est expirée depuis le 15 janvier 2022.
BANQUE DE GESTION PRIVEE INDOSUEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360513 - Publication au BOPI 2002-12-02
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487099 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19
Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592355 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10